E-SENAT
SÉNAT BIBLIOTHÈQUE Connexion Inscription

1

En Plénière

4

En Cours

5

Projets actifs

1

En Direct

Projets de Lois

Tous Plénière En Cours
Projets en Plénière 1 projet
Plénière

QUESTION ORALE AVEC DEBAT ADRESSEE AU MINISTRE DES INFRASTRUCTURES

QUESTION ORALE AVEC DEBAT ADRESSEE AU MINISTRE DES INFRASTRUCTURES, DES LOGEMENTS SOCIAUX, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS.
Commission III: Chargée des questions économiques, des finances, du budget, de l'environnement, des questions sociales, de la jeunesse, des sports et de la culture Législature 2025-2030 Session Parlementaire Ordinaire d'Août 2026
23/09/2026
Projets en Cours 4 projets
En Cours

RAPPORT DU PTBA DEUXIEME SEMESTRE 2025-2026 ET LES ANNEXES

RAPPORT DU PTBA DEUXIEME SEMESTRE 2025-2026 ET LES ANNEXES
Commission III: Chargée des questions économiques, des finances, du budget, de l'environnement, des questions sociales, de la jeunesse, des sports et de la culture Législature 2025-2030 Session Parlementaire Ordinaire d'Août 2026
28/08/2026
En Cours

RAPPORT DU PTBA 2025-2026 POUR S2 ET PM

RAPPORT DU PTBA 2025-2026 POUR S2 ET PM
Commission III: Chargée des questions économiques, des finances, du budget, de l'environnement, des questions sociales, de la jeunesse, des sports et de la culture Législature 2025-2030 Session Parlementaire Ordinaire d'Août 2026
28/08/2026
En Cours

PROJET DE LOI PORTANT MODIFICATION DU DéCRET-LOI N01/016 DU 23 FéVRIER • 1993 éRIGEANT EN INFRACTIONS LES FRAUDES AUX EXAMENS ET AUX éVALUATIONS

Projet de loi portant modification du décret-loi n01/016 du 23 février • 1993 érigeant en infractions les fraudes aux examens et aux évaluations
Commission III: Chargée des questions économiques, des finances, du budget, de l'environnement, des questions sociales, de la jeunesse, des sports et de la culture Législature 2025-2030 Session Parlementaire Ordinaire d'Août 2026
27/08/2026
En Cours

PROJET DE LOI PORTANT ACCèS à L’INFORMATION PUBLIQUE

Projet de loi portant accès à l’information publique
Commission II: Chargée des questions institutionnelles, juridiques, administratives, de décentralisation, des droits et libertés fondamentaux et du contrôle de la représentativité dans les institutions Législature 2025-2030 Session Parlementaire Ordinaire d'Août 2026
27/08/2026
Vous souhaitez commenter un projet de loi ?
Connectez-vous ou créez un compte citoyen pour participer aux discussions.
Connexion S'inscrire

Plénière en Direct

Voir toutes
EN DIRECT Kurikirana Integuro y'ibwirizwa ritunganya amasezerano yo gufashanya hagati ya y'Uburundi na Angola

Kurikirana Integuro y'ibwirizwa ritunganya amasezerano yo gufashanya hagati ya y'Uburundi na Angola

0 visiteurs

Programme des Activités

RAPPORT DE LA COMMISSION III
19/06/2026 09:00:00 Gitega, Hémicycle du Sénat du Burundi